Le grand public a pris récemment conscience que la lumière artificielle, si indispensable aux activités humaines, peut perturber les écosystèmes : flore, animaux nocturnes mais aussi diurnes : il est donc urgent de réduire cet impact en agissant sur les éclairages futurs, mais aussi existants.

La lumière artificielle peut avoir des impacts négatifs sur les animaux (30 % des vertébrés et 65 % des invertébrés vivent partiellement ou totalement la nuit) ainsi que sur les plantes. Les humains sont également concernés, la lumière artificielle peut perturber le sommeil et affecter la santé : lumière extérieure intrusive ou lumière intérieure des bâtiments et des habitats A cela s’ajoute un sujet, initialement porté par les astronomes amateurs, celui de l’accès visuel à un ciel nocturne étoilé de qualité, rendu difficile à proximité des secteurs éclairés.

L’urbanisation du territoire, du fait de l’augmentation de la population et du besoin de logement entraîne une augmentation égale du nombre de point lumineux, en réponse à l’accès pour tous à un service public (l’éclairage).

Depuis une dizaine d’années, avec le déploiement de LED plus économes en énergie, les nouveaux matériels émettent une lumière mieux dirigée vers les zones à éclairer et permettent un meilleur contrôle à distance des niveaux en fonction de la variation des paramètres de circulation (type, vitesse, densité, etc.)

Il est important, de mettre en œuvre des actions en faveur de la réduction des nuisances lumineuses.

Soulignons que toute action en faveur de la réduction des nuisances lumineuses aura des effets bénéfiques sur l’environnement. Pour ce faire, de nombreuses solutions existent et l’arrêté de décembre 2018 est un des leviers importants.

Les collectivités peuvent faire le choix d’aller plus loin pour mieux préserver encore la biodiversité nocturne de leur territoire. Pour gagner en efficacité notamment au regard des impacts sur la faune et la flore, il est intéressant d’appuyer la mise en œuvre de ces solutions sur un diagnostic de la biodiversité présente et sur une démarche d’élaboration de Trames (noire, sombre, verte et bleue) ainsi que sur une analyse des besoins pour les usagers, pour chaque espace, et chaque moment de la nuit. Ce diagnostic accompagnera le déploiement d’une véritable stratégie territoriale de gestion différenciée des éclairages, impliquant de les adapter et de mieux les dimensionner en fonction des besoins humains identifiés et des enjeux de biodiversité.

Si les collectivités ont la main sur l’éclairage public, il est important d’agir également sur les éclairages privés, soumis pour partie d’entre eux à la réglementation, en sensibilisant et en accompagnant entreprises et particuliers.

Différents textes de loi, et textes réglementaires incitent à mieux préserver les ressources de la « nuit » :

• Arrêté sur les nuisances lumineuses décembre 2018

• LOI n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

• NF-EN X90-013 norme expérimentale sur les calculs des nuisances lumineuses atmosphériques (guide AFE)

• Loi n°2010-788 article 173 dit “Grenelle II” du 12 juillet 2010 qui instaure un dispositif réglementaire visant à prévenir, réduire ou limiter les nuisances lumineuses

• Loi n°2009-967 du 3 août 2009, Grenelle de l’environnement : article 41, sur les émissions de lumière artificielle

• Norme NF EN 13201 sur les performances photométriques à respecter en éclairage public

Rappel : Le contrôle de la conformité des installations lumineuses et aux dispositions de la réglementation est de la compétence du maire sauf pour l'éclairage public contrôlé par l'Etat.

LES TRAMES

Un nouvel outil d’analyse et de planification nocturne se développe depuis une dizaine d'années pour préserver et étendre les continuités écologiques nocturnes : les trames (noire, sombre, verte et bleue).

La Trame noire ou sombre vient alimenter la planification de l’éclairage dans la recherche de sobriété lumineuse, en s’appuyant sur une observation des milieux, de la biodiversité qu’ils hébergent, et des pressions éventuelles de l’éclairage public sur la biodiversité.

Qu’est-ce qu’une trame noire ou sombre ?

Ce terme fait écho aux notions de trames vertes et bleues déclinées dans les documents de planification et mobilisées dans les études d’urbanisme qui doivent déjà prendre en compte la gestion de la lumière artificielle la nuit (L 371-1 code de l’environnement). Cependant, la notion de trame noire ou sombre ne bénéficie pas encore d’une déclinaison dans le code de l’environnement ni de politiques publiques afin d’étendre aux temps de la nuit la lutte contre la fragmentation des habitats naturels.

Le guide de l’Office Français de la Biodiversité “Trame Noire : Méthodes d’élaboration et outils pour sa mise en œuvre” en détaille les enjeux, et livre cette définition :

“la Trame noire peut être définie comme un ensemble connecté de réservoirs de biodiversité et de corridors écologiques pour différents milieux (sous-trames), dont l’identification tient compte d’un niveau d’obscurité suffisant pour la biodiversité nocturne”.

Cette définition de l’office français de la biodiversité ne permet pas de différencier les zones urbanisées des zones naturelles non urbanisées, ce qu’il est indispensable de faire pour aboutir à des solutions raisonnables et réalistes.

L’AFE différencie la trame noire des zones non urbanisées dans lesquelles la nuit doit être totalement respectée de la trame sombre dans les zones urbanisées où matériellement la nuit n’est jamais totalement respectable et où l’on doit garantir des éclairements faibles pour les circulations humaines et des températures de couleur appropriées à la faune locale.